SITE EN COURS DE DÉCLARATION À LA C.N.I.L (COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS)
CONTACT : clelia1204@hotmail.fr
HÉBERGEMENT:
SOCIÉTÉ PHP
SAS AU CAPITAL DE 10 000 000 €
ASSOCIATION PHPNET
116 ROUTE DE MEYLAN
38330 BIVIERS (FRANCE)
CODE APE : 913 E
N° SIRET 443 710 785 00017
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR09443710785
CONCEPTION ET PRODUCTION:
BRODERIE-BÉBÉ A ÉTÉ RÉALISÉ EN UTILISANT LA SOLUTION OPEN-SOURCE PRESTASHOP
TOUS LES PRIX SUR LE SITE SONT INDIQUÉS EN EUROS (TVA NON APPLICABLE EN VERTU DE L’ARTICLE 293 B DU C.G.I.)
DISPENSÉ D’IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS (RCS) ET AU RÉPERTOIRE DES MÉTIERS (RM)
DONNÉES PERSONNELLES:
CE SITE FAIT L’OBJET D’UNE DÉCLARATION EN COURS AUPRÈS DE LA COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS. LES DONNÉES NOMINATIVES ENREGISTRÉES SUR CE SITE SERONT STOCKÉES ET UTILISÉES CONFORMÉMENT À LA LOI DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L’INFORMATIQUE ET AUX LIBERTÉS. LES UTILISATEURS DE CE SITE DISPOSENT D’UN DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES LES CONCERNANT, QU’ILS PEUVENT EXERCER AUPRÈS DE : clelia1204@hotmail.fr
